Conseil municipal 2016

 

Le dernier Conseil municipal s'est tenu le 02 décembre 2016 à 20h00.

La séance ouverte au public s'est achevée à 23h30. Les différentes délibérations sont les suivantes :

  • BUDGET INVESTISSEMENT : AUTORISATION DE DEPENSES POUR LE 1er TRIMESTRE 2017

  • ANNULATION DE CREANCES

  • TRAVAUX MAIRIE : AVENANTS AU MARCHE

  • AVAP : COMPOSITION DE LA COMMISSION

  • REPRESENTATION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

  • COMPTE-RENDU SDEC

  • URBANISME : DEMANDE A LA MAIRIE DE LA SOUTERRAINE

  • CONTRAT COPIEUR MAIRIE

  • MOTION DE SOUTIEN - GM&S INDUSTRIES

  • INFORMATION : REGIME INDEMNITAIRE

  • INFORMATION : COMPTE EPARGNE TEMPS : CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES

  • INFORMATION : DIAGNOSTIC ENERGETIQUE

  • INFORMATION : RADON ECOLE

  • les questions diverses.

Vous pouvez retrouver le détail du procès verbal sur notre site en cliquant sur le lien suivant.

Le prochain conseil se tiendra le 28 décembre à 19h30.

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