Conseil municipal 2016
Le dernier Conseil municipal s'est tenu le 02 décembre 2016 à 20h00.
La séance ouverte au public s'est achevée à 23h30. Les différentes délibérations sont les suivantes :
BUDGET INVESTISSEMENT : AUTORISATION DE DEPENSES POUR LE 1er TRIMESTRE 2017
ANNULATION DE CREANCES
TRAVAUX MAIRIE : AVENANTS AU MARCHE
AVAP : COMPOSITION DE LA COMMISSION
REPRESENTATION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
COMPTE-RENDU SDEC
URBANISME : DEMANDE A LA MAIRIE DE LA SOUTERRAINE
CONTRAT COPIEUR MAIRIE
MOTION DE SOUTIEN - GM&S INDUSTRIES
INFORMATION : REGIME INDEMNITAIRE
INFORMATION : COMPTE EPARGNE TEMPS : CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES
INFORMATION : DIAGNOSTIC ENERGETIQUE
INFORMATION : RADON ECOLE
les questions diverses.
Vous pouvez retrouver le détail du procès verbal sur notre site en cliquant sur le lien suivant.
Le prochain conseil se tiendra le 28 décembre à 19h30.
